Etapes de la vie : la naissance

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Il nous fallait en parler, voici donc une nouvelle Etapes de la vie : la naissance. C’est l’étape initiatrice d’un parcours que chacun dessine à sa manière, avec des hauts, des bas, des points communs et des différences. Ce qui est certain et indiscutable, c’est que tout commence à la naissance. D’un point de vue juridique, c’est à cet instant que la personne acquiert la personnalité juridique. D’un point de vue affectif dès la naissance des liens se créent. Et d’un point de vue étape de la vie c’est aussi un moment clef pour les parents, surtout si c’est la première naissance.

Les naissances en France : une évolution marquée par la pandémie

Noel célèbre la naissance de l’enfant jésus, mais d’un point de vue statistique c’est une semaine avec peu de naissances. La raison en est simple : cette semaine là on programme beaucoup moins d’accouchement. Pour autant, le mois de décembre 2020 a été marqué par une baisse record des naissances. Décembre 2020 tombe en effet neuf mois après le début du confinement. Parmi les raisons qu’avance l’INSEE pour expliquer cette chute de 10% d’une année sur l’autre on trouve l’inquiétude et l’incertitude vécue à l’époque, mais aussi la fermeture des centres de procréation médicalement assistée. Il y a bien eu un effet Covid sur les naissances puisque l’INSEE note également une baisse plus forte dans les régions qui ont été les plus touchées par la première vague de Covid-19. La baisse n’est que de 6% en Bretagne et atteint -13,4% en Bourgogne-France-Comté. Mais fort heureusement les naissances sont à nouveau orientées à la hausse depuis juillet 2021. Juillet 2021 est le mois où les naissances retrouvent leur niveau de 2020. Ce mouvement s’est intensifié en août et septembre, avec +3,5 % et encore davantage en octobre, avec 5 % de bébés en plus. Comme l’indique l’INSEE, dans cette étude, contrairement au premier confinement, il n’y a donc pas eu de chute des naissances neuf mois après le deuxième confinement.

La France affiche un taux de fécondité record en Europe

On compte en 2020 un total de 740 000 naissances. Cela représente plus de deux mille naissances chaque jour. Bien que ce chiffre soit en baisse tendancielle depuis quelques années le taux de fécondité en France reste élevé. En effet, avec 1,88 (en 2018) les françaises sont les meilleures d’Europe en terme de taux de fécondité. Ce chiffre est à rapprocher d’une moyenne européenne à 1,56. Les pays où le taux de fécondité est le plus bas sont l’Italie (1,29) et l’Espagne (1,26).

Une personnalité juridique dès la naissance

Lors d’une naissance, les parents doivent penser à quantité de choses. Entre la fatigue les premiers arrangements pour organiser une nouvelle vie avec un enfant de plus les occupations ne manquent pas. Comme l’a si bien écrit Victor Hugo, c’est tout le cercle familial qui se rassemble et se réorganise.

Lorsque l’enfant paraît, le cercle de famille
Applaudit à grands cris ; son doux regard qui brille
Fait briller tous les yeux,
Et les plus tristes fronts, les plus souillés peut-être,
Se dérident soudain à voir l’enfant paraître,
Innocent et joyeux.

Victor Hugo

Mais, au delà de l’aspect affectif, dès la naissance le jeune bébé se voit doté d’une personnalité juridique. Les conséquences sont nombreuses. Tout d’abord en termes d’héritage, voilà notre jeune bébé héritier potentiel. Il devient héritier légitime et prioritaire quant aux biens de ses parents. À ce titre, la naissance ouvre des droits capitalistiques avant même de savoir parler ou marcher. S’il s’agit du premier enfant d’un couple, la fameuse part réservataire survient avec la naissance. Si le couple a d’autres enfants, cette part évolue (50% pour le premier enfant, 66% avec le second et 75% à compter du troisième).

Une naissance : de multiples conséquences

L’arrivée ou la modification de la part réservataire est une conséquence qui peut avoir des impacts importants. Sans enfant un couple peut décider librement de l’affectation de son patrimoine par testament. Mais avec la naissance du premier enfant, 50% du patrimoine lui étant réservé, le même couple ne peut plus affecter tout son patrimoine. Et à partir de trois enfants, il ne reste plus qu’un quart du patrimoine affectable sans contrainte, c’est la quotité disponible.

Une autre conséquence de l’arrivée d’un enfant, c’est le changement des parts fiscales. Dès l’année de sa naissance un enfant apporte, via le nombre de parts, aux ménages qui payent des impôts un allégement des sommes dues. C’est d’autant plus utile que l’INSEE a montré dans une étude que l’arrivée d’un enfant avait des conséquences sur le niveau de vie. On parle d’une consommation plus importante mais aussi de choix faits au sein du couple. Réduire son temps de travail après une naissance est courant, et cela a une conséquence claire sur le niveau de vie.

En conclusion : une étape clef

La naissance d’un enfant est donc un moment clef et une bonne occasion pour les parents de faire un point. Revoir qui est bénéficiaire des contrats d’assurance et de prévoyance, rédiger un testament … Tout cela afin de préparer et anticiper sereinement l’avenir de ses enfants. Au delà des considérations financières, une question revient souvent : qui s’occupera -en tant que tuteur- des enfants dans le cas où les parents viendraient à disparaitre.

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